Assemblées générales 2009 de la PROCIREP et de l’ANGOA

Assemblée générale PROCIREP :

Lors de son Assemblée générale qui s’est tenue ce lundi 29 juin 2009, la PROCIREP, société civile des Producteurs de Cinéma et de Télévision, a procédé au renouvellement de sa Commission Exécutive. On été élus/réélus pour 3 ans :

Au titre du collège Cinéma : Alain BENGUIGUI (SOMBRERO PROD.), Jean-Baptiste DUPONT (L.G.M.), Laurent LAVOLE (GLORIA FILMS), Nicolas MAUVERNAY (GALATEE FILMS), Manuel MUNZ (FILMS MANUEL MUNZ), Michel PROPPER (MP PROD.), Jean-Pierre RAMSAY-LEVI (FIT PROD.), Gilles SACUTO (T.S. PRODUCTIONS), Alain TERZIAN (MESSINE PROD.) et Gilles VENHARD (GAUMONT).

Au titre du collège Télévision : Philippe ALESSANDRI (TELE IMAGES KIDS), François BERTRAND (CAMERA LUCIDA), Xavier CARNIAUX (A.M.I.P.), Michel DAVID (ZEUGMA FILMS) , Sophie GOUPIL (LES POISSONS VOLANTS), Serge LALOU (LES FILMS D’ICI), Arnaud de MEZAMAT (ABACARIS FILMS), Thomas SCHMITT (MOSAIQUE FILMS), Pierre ROITFELD (ALIZES FILMS) et Matthieu VIALA (MAKING PROD).

Alain SUSSFELD a été réélu à la présidence de la société pour un nouveau mandat de 3 ans.

Le rapport de gestion, les comptes 2008 et l’ensemble des résolutions soumises au vote ont été approuvés.

Les perceptions de droits réalisées par la PROCIREP au titre de la rémunération pour copie privée des vidéogrammes se sont inscrites en hausse de près de 7% en 2008, à 28,9 M€. Les perspectives de collectes pour 2009 s’inscrivent cependant en baisse de plus de 10%, du fait de l’environnement économique général, de l’évolution des pratiques de copie, et d’aléas de recouvrement de droits suite aux contentieux initiés par certains redevables de cette rémunération.

Les répartitions de droits (28,6 M€ au total, dont 7,9 M€ au titre des actions d’aide à la création Cinéma et Télévision) sont quant à elles restées à un niveau soutenu en 2008, et seront en hausse en 2009 en raison du décalage structurel existant entre collectes et répartitions de droits.

Les frais de gestion ont été abaissés, passant de 4,5% des montants répartis en 2008 à 4,2% pour 2009, faisant toujours de la PROCIREP l’une des Sociétés de Perception et de Répartition de Droits (SPRD) les plus compétitives en termes de coût de fonctionnement.

Afin d’améliorer encore les procédures d’identification des œuvres et des droits et les échanges de données avec ses différents partenaires, la PROCIREP a également annoncé la mise en place au sein de ses services de la norme d’identification ISAN (International Standard Audivisual Number), et la mise en ligne prochaine d’un nouveau site d’immatriculation ISAN. Pour plus d’infos sur ISAN, voir ici ou www.france-isan.org.

Assemblée générale ANGOA :

Ce même jour s’est également tenue l’Assemblée générale annuelle de l’ANGOA, société civile des producteurs en charge de la gestion des droits de retransmission intégrale et simultanée, qui a elle aussi procédé au renouvellement de sa Commission Exécutive. On été élus/réélus pour 3 ans :

Au titre du collège Cinéma : Edouard DE VESINNE (CIPANGO), Jean-Baptiste DUPONT (L.G.M.), Laurent LAVOLE (GLORIA FILMS), Nicolas MAUVERNAY (GALATEE FILMS), Manuel MUNZ (FILMS MANUEL MUNZ), Michel PROPPER (MP PROD.), Jean-Pierre RAMSAY-LEVI (FIT PROD.), Gilles SACUTO (T.S. PRODUCTIONS), Alain TERZIAN (MESSINE PROD.) et Gilles VENHARD (GAUMONT).

Au titre du collège Télévision : Philippe ALESSANDRI (TELE IMAGES KIDS), François BERTRAND (CAMERA LUCIDA), Xavier CARNIAUX (A.M.I.P.), Michel DAVID (ZEUGMA FILMS) , Sophie GOUPIL (LES POISSONS VOLANTS), Serge LALOU (LES FILMS D’ICI), Arnaud de MEZAMAT (ABACARIS FILMS), Thomas SCHMITT (MOSAIQUE FILMS), Pierre ROITFELD (ALIZES FILMS) et Matthieu VIALA (MAKING PROD).

Alain SUSSFELD a été réélu à la présidence de la société pour un nouveau mandat de 3 ans.

Le rapport de gestion, les comptes 2008 et l’ensemble des résolutions soumises au vote ont été approuvés.

Les perceptions réalisées par l’ANGOA au titre des droits de retransmission par Câble, ADSL & Satellite ont été de 17,5 M€ en 2008, en hausse de plus de 20% par rapport à l’année précédente, dont 10,2 M€ perçus en France (+10%) et 7,3 M€ perçus de l’étranger (+43%).

Les répartitions de droits (18,7 M€ au total, dont 2 M€ au titre des aides à la création Cinéma et Télévision) atteignent quant à elles un niveau jamais égalé auparavant, et seront de nouveau en progression en 2009.

Les frais de gestion ont été une nouvelle fois abaissés, passant en moyenne de 4,5% des montants répartis en 2008 à 3,3% pour 2009, faisant de l’ANGOA l’une des Sociétés de Perception et de Répartition de Droits (SPRD) les plus compétitives en termes de coût de fonctionnement.

A l’instar de la PROCIREP, l’ANGOA a annoncé la mise en place au sein de ses services de la norme d’identification ISAN (International Standard Audivisual Number), aux fins d’améliorer encore les procédures d’identification des œuvres et des droits et les échanges de données avec ses différents partenaires.

Documents joints

• Communiqué de Presse AG 2009 PROCIREP (PDF - 73.4 ko)
• Communiqué de Presse AG 2009 ANGOA (PDF - 61.7 ko)