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Assemblées Générales 2017 de la PROCIREP et de l’ANGOA

Le lundi 26 juin 2017 après-midi à l’Elysée Biarritz à Paris

Les prochaines Assemblées Générales Ordinaire (AGO) et Extraordinaire (AGE) de la PROCIREP se tiendront le lundi 26 juin 2017 à partir de 14 h 45 à l’Elysée Biarritz, au 22-24 rue Quentin Bauchart, Paris 8ème, pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE à partir de 14h45 :

  •  Approbation du Procès-Verbal de l’Assemblée Générale du 27 juin 2016.
  •  Rapport de transparence 2016 (Rapport d’activité, Bilans des Commissions d’aide à la création Cinéma et Télévision & Comptes au 31 décembre 2016).
  •  Rapports du Commissaire aux comptes.
  •  Rapport de la Commission de l’article R.321-6-3 du CPI.
  •  Rapport de la Commission Permanente de Contrôle des SPRD.
  •  Admissions & Radiations de membres.
  •  Vote des résolutions soumises à l’AGO.

    ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE à 16h00 :

  •  Présentation des modifications statutaires liées à l’ordonnance n°2016-1823 du 22 décembre 2016.
  •  Présentation des autres modifications statutaires proposées (durée de la société, modalités de convocation des réunions des organes statutaires, modification des conditions de quorum des AGE).
  •  Projet de Règlement Général dont l’établissement est imposé par l’ordonnance n°2016-1823 du 22 décembre 2016.
  •  Prorogation d’un an du mandat des membres de la Commission de l’article R.321-6-3 du CPI (dans l’attente de la mise en place du Conseil de Surveillance prévu par les nouveaux statuts).
  •  Vote des résolutions soumises à l’AGE. Dans le cas où le quorum de l’une ou l’autre de ces Assemblées ne serait pas réuni (ce qui risque d’être le cas pour l’AGE), celle-ci sera reconvoquée le mercredi 5 juillet 2017 à 10h, au même lieu, sur le même ordre du jour.

    Les prochaines Assemblées Générales Ordinaire (AGO) et Extraordinaire (AGE) de l’ANGOA se tiendront quant à elles le lundi 26 juin 2017 à partir de 16h30 à l’Elysée Biarritz, au 22-24 rue Quentin Bauchart, Paris 8ème, pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

    ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE à 16h30 :

  •  Approbation du Procès-Verbal de l’Assemblée Générale du 27 juin 2016.
  •  Rapport de transparence 2016 (Rapport d’activité, Bilans des Commissions d’aide à la création Cinéma et Télévision & Comptes au 31 décembre 2016).
  •  Rapports du Commissaire aux comptes.
  •  Rapport de la Commission de l’article R.321-6-3 du CPI.
  •  Rapport de la Commission Permanente de Contrôle des SPRD.
  •  Admissions & Radiations de membres.
  •  Vote des résolutions soumises à l’AGO.

    ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE à 17h30 :

  •  Présentation des modifications statutaires liées à l’ordonnance n°2016-1823 du 22 décembre 2016.
  •  Présentation des autres modifications statutaires proposées (durée de la société, modalités de convocation des réunions des organes statutaires, modification des conditions de quorum des AGE).
  •  Projet de Règlement Général dont l’établissement est imposé par l’ordonnance n°2016-1823 du 22 décembre 2016.
  •  Prorogation d’un an du mandat des membres de la Commission de l’article R.321-6-3 du CPI (dans l’attente de la mise en place du Conseil de Surveillance prévu par les nouveaux statuts).
  •  Vote des résolutions soumises à l’AGE.

    Dans le cas où le quorum de l’une ou l’autre de ces Assemblées ne serait pas réuni (ce qui risque d’être le cas pour l’AGE), celle-ci sera reconvoquée le mercredi 5 juillet 2017 à 11h, au même lieu, sur le même ordre du jour.

    Les membres PROCIREP & ANGOA habilités à assister à ces réunions ou à s’y faire représenter ont été dûment convoqués en avril dernier. Pour plus d’infos sur les conditions de participation et les documents de réunion : sylvie_monin@procirep.fr







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