http://www.procirep.fr/ La PROCIREP, société civile des Producteurs de Cinéma et de Télévision, est chargée de la défense et de la représentation des producteurs français dans le domaine des droits d'auteurs et des droits voisins. fr SPIP - www.spip.net http://www.procirep.fr/IMG/siteon0.gif http://www.procirep.fr/ 79 150 http://www.procirep.fr/Mentions-Legales.html http://www.procirep.fr/Mentions-Legales.html 2007-12-11T21:14:39Z text/html fr samuel Mentions légales <p class="spip"><br /></p> <li> Site édité par : <br />PROCIREP - (Société de Perception et de Répartition de Droits) Société civile à capital variable immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro D 300 575 305 <li> Siège social : <br />11 bis rue Jean Goujon <br />75008 - PARIS <br />Tél. : 01 53 83 91 91 <br />Courriel : accueil@procirep.fr <li> Directeur de la publication : <br />Monsieur Idzard VAN DER PUYL (Secrétaire Général de la PROCIREP) <br />11 bis rue Jean Goujon <br />75008 - PARIS <li> Propriété des contenus publiés sur www.procirep.fr : <br />Les contenus (texte, son, image, logiciel, logo, marque, etc.) publiés sur www.procirep.fr sont protégés conformément aux dispositions nationales et internationales sur la Propriété Intellectuelle. Sous réserve des dispositions des articles L 122-5, L 211-3 et L 342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction et/ou communication au public de tout ou partie de ces contenus est soumise à autorisation. <br />Crédits Photos : Cécile Maurel - mèl : cecile.maurel@free.fr <li> Liens pointant vers le site de la PROCIREP : <br />Le site de la PROCIREP a référencé des sites Internet qui peuvent être utiles à ses visiteurs. Néanmoins, les sites évoluant sans cesse, la PROCIREP ne peut vous assurer de la qualité permanente du contenu de ces sites. <li> Modification des conditions d'utilisation : <br />La PROCIREP est susceptible de modifier les présentes conditions d'utilisation. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement. - <a href="http://www.procirep.fr/-Mentions-legales-.html" rel="directory">Mentions légales</a> <div class='rss_texte'><p class="spip"><br /></p> <li> Site édité par : <br />PROCIREP - (Société de Perception et de Répartition de Droits) Société civile à capital variable immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro D 300 575 305 <li> Siège social : <br />11 bis rue Jean Goujon <br />75008 - PARIS <br />Tél. : 01 53 83 91 91 <br />Courriel : accueil@procirep.fr <li> Directeur de la publication : <br />Monsieur Idzard VAN DER PUYL (Secrétaire Général de la PROCIREP) <br />11 bis rue Jean Goujon <br />75008 - PARIS <li> Propriété des contenus publiés sur www.procirep.fr : <br />Les contenus (texte, son, image, logiciel, logo, marque, etc.) publiés sur www.procirep.fr sont protégés conformément aux dispositions nationales et internationales sur la Propriété Intellectuelle. Sous réserve des dispositions des articles L 122-5, L 211-3 et L 342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction et/ou communication au public de tout ou partie de ces contenus est soumise à autorisation. <br />Crédits Photos : Cécile Maurel - mèl : cecile.maurel@free.fr <li> Liens pointant vers le site de la PROCIREP : <br />Le site de la PROCIREP a référencé des sites Internet qui peuvent être utiles à ses visiteurs. Néanmoins, les sites évoluant sans cesse, la PROCIREP ne peut vous assurer de la qualité permanente du contenu de ces sites. <li> Modification des conditions d'utilisation : <br />La PROCIREP est susceptible de modifier les présentes conditions d'utilisation. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.</div>